NOTES LÉGALES
Information générale
Conformément à la loi 34/2002, du 11 juillet, relative aux services de la société de l'information et du commerce électronique:
Titulaire du site web: Niviuk Gliders
Niviuk Gliders est domiciliée à Carrer del Ter, 6 Nau D (Pol. Industrial)
17165 La Cellera de Ter – Girona. Immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Girona, AIR GAMES S.L,
tome 2277, livre 0, folio 16, page GI-38175 et CIF B17847112.
Adresse de courrier électronique de contact: info@niviuk.com
Par le biais de son adresse web, www.niviuk.com, Niviuk Gliders offre aux utilisateurs d'Internet des informations sur l'entreprise et les services qu'elle propose.
Propriété intellectuelle
© Copyright 2005 Niviuk Gliders, tous droits d'exploitation réservés.
Les droits de propriété intellectuelle sur le contenu intégral de ce site web appartiennent à Niviuk Gliders
Toute reproduction, retransmission, copie, cession ou diffusion totale ou partielle de son contenu sans autorisation expresse et par écrit est interdite. Il n'est pas non plus autorisé :
• La présentation d'une page du site web dans une fenêtre n'appartenant pas à Niviuk Gliders moyennant le « framing ».
• L'insertion d'une image diffusée sur le site web dans une page n'étant pas de Niviuk Gliders moyennant le « in line linking ».
• L'extraction d'éléments du site web causant un préjudice à Niviuk Gliders conformément aux dispositions en vigueur.
Responsabilité des contenus et des liens
Niviuk Gliders n'assume pas la responsabilité des infractions que pourraient commettre les utilisateurs ou des dommages et préjudices causés par l'utilisation de ce site web et se réserve le droit d'actualisation et de modification de l'information sans préavis.
Niviuk Gliders n'assume pas la responsabilité du contenu, de la véracité et des erreurs des liens auxquels on peut accéder par le site web, la seule finalité des liens étant de fournir aux utilisateurs l'accès à une information pouvant les intéresser.
Données personnelles : politique de confidentialité
Les données fournies volontairement par l'utilisateur par le biais de ce site web feront l'objet d'un traitement automatisé et seront incorporées à un fichier appartenant à Niviuk Gliders, qui pourra les utiliser pour envoyer des informations publicitaires se rapportant à ses produits et ses services. Ces données pourront être également cédées à d'autres entreprises à des fins promotionnelles et publicitaires.
Selon ce qu'établit la loi organique 15/1999, du 13 décembre, relative à la protection des données personnelles, tout utilisateur peut exercer le droit d'accès, de rectification, d'annulation et d'opposition des données personnelles fournies, en s'adressant par écrit à :
NIVIUK Gliders
Carrer del Ter, 6 Nau D (Pol. Industrial)
17165 La Cellera de Ter - Girona
ESPAŅA
Le système de navigation et le logiciel nécessaires pour le fonctionnement de ce site web recueillent, dans le cours normal de leur exécution, certaines données personnelles dont la transmission est implicite dans l'utilisation des protocoles de communication d'Internet. Il s'agit d'une information qui n'est pas obtenue pour être associée à des intéressés identifiés, mais qui, par sa nature, pourrait, par son élaboration ou association avec des données de tiers, en permettre l'identification. Ces données sont utilisées dans le but exclusif d'obtenir une information statistique anonyme sur l'utilisation du site web ainsi que pour en contrôler le fonctionnement technique correct, et sont annulées immédiatement après leur élaboration.
Loi et juridiction applicable
Les conditions précédentes seront régies par la réglementation espagnole. |